Compte rendu de Conseil Municipal du 02 avril 2026

Ordre du jour : 

1. Installation d’un nouveau membre du Conseil Municipal
2. Installation de nouveaux membres du Conseil Municipal 
3. Installation de nouveaux membres du Conseil Municipal
4. Vote des procès verbaux des séances des 09 octobre et 20 décembre 2025
5. Délégation du Conseil Municipal au Maire au titre de l’article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
6. Fixation du nombre de nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
7. Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
8. Désignation des représentants du Conseil Municipal de la Caisse des Ecoles
9. Désignation des membres de la Commission Communale d’Appel d’Offres 
10. Mise en place des Commissions Municipales sectorielles ou thématiques
11. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des organes délibérants & autres organismes extérieurs

Le rapport du Diamant Rassemblé :

Points 1 à 3 : Installation de nouveaux membres du Conseil Municipal.
Monsieur Le Maire a décidé de fusionner les points 1 à 3, puisqu’il s’agissait en réalité du même point, l’installation du Diamant Rassemblé au sein du Conseil Municipal. 
Ont respectivement été installés en qualité de membres du Conseil Municipal : Mme Dorothée CHERY, M. Francky TRIESTE,M. Yonel FOUCHAN , M. Christopher THELAMON, M. Oline EDWIGE et Mme Julia EUSTACHE.

Point 4 : Vote des procès-verbaux des séances précédentes 
Nous nous sommes ABSTENUS au sujet des procès-verbaux des 09 octobre et 30 décembre 2025. 

Point 5 : Délégation du Conseil Municipal au Maire 
Nous avons voté POUR la délégation du Conseil Municipal au Maire au visa des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). Cette délégation permet d’assurer une gestion plus souple et efficace des affaires communales en confiant au Maire des attributions bien précises. 
Nous avons en revanche tenu à souligner et rappeler à Monsieur le Maire l’alinéa 3 de l’article L2122-23 du CGCT. Celui-ci dispose que le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal. 

Point 6 : Fixation du nombre de membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) 
Nous avons voté POUR le nombre qui a été fixé par le Maire soit 4 membres élus par le Conseil Municipal et 4 membres nommés par ce dernier. 

Point 7 : Désignation des membres du Conseil d’Administration du CCAS 
Nous avons voté POUR les membres désignés à siégé au Conseil d’Administration du CCAS. 
Nous avons choisi de nommer Madame Julia EUSTACHE en qualité de membre de ce Conseil d’Administration. 

Point 8 : Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Caisse des écoles 
N’ayant pas de siège au sein du Comité de Gestion de la Caisse des Ecoles, nous avons décidé de nous ABSTENIR.

Point 9 : Désignation des membres de la Commission Communal d’Appel d’Offres
Nous avons voté POUR la désignation des membres de la Commission Communale d’Appel d’Offres. 
Nous avons choisi de nommer Messieurs Francky TRIESTE (titulaire) et Christopher THELAMON (suppléant). 

Point 10 : Mise en place des Commissions municipales sectorielles ou thématiques 
Nous avons voté POUR la mise en place de chacune des commissions municipales sectorielles ou thématiques et avons, également choisi d’y siéger. 
Ci-dessous le détail des commissions ainsi que leurs membres : 

Commission 1 : Urbanisme, aménagement du territoire, travaux voiries et cadre de vie 
—> Mme CHERY Dorothée (DR)

Commission 2 : Action sociales, solidarités et affaires familiales 
—> Mme EUSTACHE Julia (DR), 

Commission 3 : Administration générale, finances et pilotage de l’action municipale 
—> Mme CHERY Dorothée (DR), 

Commission 4 : Education, jeunesse et politiques éducatives
—> M. EDWIGE Oline (DR), 

Commission 5 : Sécurité, prévention, risques majeurs et tranquillité publique 
—> M. FOUCHAN Yonel (DR), 

Commission 6 : Culture, patrimoine, mémoire, festivités et vie associative 
—> M. FOUCHAN Yonel (DR), 

Commission 7 : Développement économique 
—> M. THELAMON Christopher (DR), 

Commission 8 : Sport, loisirs et équipements sportifs 
—> M. Oline EDWIGE (DR),

Commission 9 : Appel d’offres
—> M. Francky TRIESTE (DR),

Point 11 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au seins des organes délibérants et autres organismes extérieurs 
N’ayant pas de représentants issus du Diamant Rassemblé, nous avons choisi de nous ABSTENIR.